CUVEE DES 6 CEPAGES
Présentation de la marque CUVEE DES 6 CEPAGES
Déposée le 26 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES 6 CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES 6 CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES 6 CEPAGES arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.
CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2015 n°2599643 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-13
Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°776233 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-11-21